Annexe 1 – Procès verbal du conseil municipal du 27 février 2025
Comptes-rendus des séances de Conseil Municipal
Vous pouvez télécharger les comptes-rendus des séances déjà passées :
3 avril 2025:
Compte rendu du conseil municipal du 03 avril 2025
27 février 2025 :
Annexe 1 – Procès verbal du conseil municipal du 27 février 2025
Compte rendu du conseil municipal du 27 février 2025
12 décembre 2024 :
- Compte-rendu
- Procès-verbal du conseil municipal 12 décembre 2024
- Annexe 3 – Budget Primitif de la Ville de Wintzenheim 2025
- Annexe 4 – Budget primitif annexe de la RMACTW 2025
- Annexe 5 – Budget primitif 2025 du budget annexe gendarmerie
- Annexe 6 – Avenant 2 à la DSP pour la gestion de la crèche avec People and Baby
- Annexe 7 – Avenant 2 à la DSP pour le service périscolaire avec les PEP Alsace
14 novembre 2024 :
- Compte-rendu
- Procès verbal
- Annexe 2A -Exposé des motifs
- Annexe 2B -Règlement
- Annexe 2C – OAP et Plan de zonage Logelbach
- Annexe 2D – Compte rendu et réponses des avis PPA et de la concertation publique
- Annexe 3 – Rapport d’activités 2023 de Territoire Energie
- Annexe 4 – Rapport d’activités 2023 Colmar Agglomération
- Annexe 5 – Convention RGPD avec les CDG 68 et 54
- Annexe 6 – Avenant 2 à la convention DSP périscolaire
- Annexe 7 – Avenant 1 à la convention DSP multi-accueil Pom’ de Reinette
- Annexe 8 – Rapport sur le principe de la DSP accueils périscolaire et de loisirs
- Annexe 9 – Notice d’information sur la prorogation du contrat prévoyance Relyens
26 septembre 2024 :
- Compte-rendu
- Procès verbal
- Annexe 2 – Avenant à la convention de groupement de commandes
- Annexe 3 – Plan des parcelles 67b et 68d section 27
- Annexe 4 – Projet de convention de mise à disposition avec le SIVOM
20 juin 2024 :
- Compte-rendu
- Procès verbal
- Annexe 2 – Rapport d’activités 2023 PEP Alsace
- Annexe 3 – Rapport d’activités 2023 Pom’ de Reinette People and Baby
- Annexe 4A – Contrat de prêt n°157288 et son avenant entre Domial et la CDC
- Annexe 4B – Convention de garantie de prêt n°157288 avec Domial
- Annexe 5 – Convention de mécénat avec Vialis
- Annexe 6 – Convention d’objectifs 2024-2027 avec l’Ecole de musique
- Annexe 7 – Convention tripartite pour l’entretien des routes départementales
- Annexe 8 – Convention de rétrocession de la voirie du lotissement les Aigles 2
21 mars 2024 :
- Compte-rendu
- Procès-Verbal
- Annexe 2 – Rapport conclusions et avis du commissaire enquêteur
- Annexe 3 – RLP-Rapport de présentation-orientations-règlement et zonages
- Annexe 4 – Compte de Gestion du budget principal 2023
- Annexe 5 – Compte Administratif du budget principal 2023
- Annexe 6 – Budget Supplémentaire 2024 du budget principal 2024
- Annexe 7 – Compte de Gestion 2023 du budget annexe de la R.M.A.C.T.W.
- Annexe 8 – Compte Administratif 2023 du budget annexe de la R.M.A.C.T.W.
- Annexe 9 – Budget Supplémentaire 2024 du budget annexe de la R.M.A.C.T.W.
- Annexe 10 – Compte de Gestion 2023 du budget annexe de la nouvelle gendarmerie
- Annexe 11 – Compte Administratif 2023 budget annexe de la nouvelle gendarmerie
- Annexe 12 – Demande d’ouverture d’un compte à terme
- Annexe 13 – Budget Supplémentaire 2024 du budget annexe de la nouvelle gendarmerie
- Annexe 14 – Plan de situation de la parcelle n°148 section 43
- Annexe 15 – Convention de Co-maîtrise d’ouvrage avec Colmar Agglomération
- Annexe 17 – Convention RTE
- Annexe 18 – Bail de location pour la gendarmerie au profit de l’Etat
- Annexe 19 – Schéma Départemental Gens du voyage
21 décembre 2023 :
- Compte-rendu
- Procès-Verbal
- Annexe 2 – Budget Primitif 2024 de la Ville de Wintzenheim
- Annexe 3 – Budget Primitif du budget annexe RMACTW
- Annexe 4 – Budget Primitif du budget annexe de la gendarmerie
- Annexe 5a – Contrat de prêt n°148403 auprès de la Caisse des Dépôts
- Annexe 5b – Convention de garantie communale au profit de Pôle Habitat-Colmar Centre Alsace
- Annexe 6 – plan de situation du chemin rural Junkerhinterbergweg
- Annexe 7 – Avenant n°3 au contrat de prévoyance
- Annexe 8 – Plans des zones d’accélération pour les énergies renouvelables
- Annexe 9 – Plan de situation de la parcelle n°148 section 43
- Annexe 10A – Règlement intérieur des relais-lecture de Wintzenheim
- Annexe 10 B – Charte d’engagement des bénévoles des relais-lecture
16 novembre 2023 :
- Compte-rendu
- Procès-Verbal
- Annexe 1 – Procès verbal du conseil municipal du 27 septembre 2023
- Annexe 2 – Notice explicative AVP Aménagement route de Colmar
- Annexe 3 – Règlement Budgétaire et Financier M57
- Annexe 4 – Rapport d’activités Territoire d’Energie Alsace
- Annexe 4 – Rapport d’activités Territoire d’Energie Alsace
- Annexe 5 – Rapport d’activités de Colmar Agglomération
- Annexe 6 – Avenant Convention Action Coeur de ville 2023-2026
- Annexe 7 – Contrat de Mixité Sociale 2023-2025
- Annexe 8 – Convention de financement dans le cadre du fonds d’innovation pédagogique
27 septembre 2023 :
- Compte-rendu
- Procès-Verbal
- Annexe 1 – Convention de co-maitrise d’ouvrage CA Wintzenheim et Wettolsheim
- Annexe 2 – Convention de servitude avec Enedis pour un réseau basse tension sur la parcelle 281 section 10
- Annexe 3 – Convention de servitude avec Enedis pour un réseau basse tension sur la parcelle 206 section 14
- Annexe 4 – Convention d’attribution de gré à gré du lot de chasse n1
- Annexe 5 – Convention d’attribution de gré à gré du lot de chasse n2
- Annexe 6A – Contrat de prêt n°148403 auprès de la Caisse des Dépôts
- Annexe 6B – Convention de co-garantie avec Centre Alsace Habitat pour un prêt auprès de la CDC
- Annexe 7A – Contrat de prêt auprès de la Caisse Fédérale du Crédit Mutuel
- Annexe 7B – Convention de co-garantie avec Pôle Habitat pour un prêt auprès de la Caisse Fédérale du Crédit Mutuel
15 juin 2023 :
- Compte-rendu
- Procès-Verbal
- Annexe 13 – Convention de mécénat avec Vialis
- Annexe 1 – Révision du RLP – Bilan de la concertation
- Annexe 2 -Révision du Règlement Local de Publicité – Arrêt du projet
- Annexe 3 – Rapport de DSP 2022 des PEP Alsace pour l’accueil périscolaire
- Annexe 4 – Avenant à la DSP Périscolaire avec les PEP Alsace
- Annexe 5 – Rapport annuel 2022 – DSP Pom’ de reinette People and Baby Annexe 6 – Rapport d’observation de la Chambre Régionale des Comptes sur Colmar Agglomération
- Annexe 7 – Charte de jumelage
- Annexe 8 – Charte de déontologie
- Annexe 9 – Convention de déontologie
- Annexe 10 – Convention de gestion des transports scolaires avec CA
- Annexe 11 – Contrat de Territoire Alsace Region Colmar avec la CeA
- Annexe 12 – Convention Partenariale entre la CeA et Wintzenheim
16 mars 2023 :
- Compte-rendu
- Procès-Verbal ( PV sera validé au prochain conseil municipal et mis en ligne après)
- Annexe 1 – Compte de gestion de la Ville de Wintzenheim
- Annexe 2 – Compte Administratif 2022 du budget principal de la Ville
- Annexe 3 – Budget Supplémentaire 2023 du BP de la Ville
- Annexe 4 – Compte de gestion de la RMACTW
- Annexe 5 – Compte Administratif 2022 de la RMACTW
- Annexe 6 – Budget Supplémentaire 2023 de la RMACTW
- Annexe 7 – Compte de gestion du budget annexe de la gendarmerie
- Annexe 8 – Compte Administratif 2022 du budget gendarmerie
- Annexe 9 – Demande d’ouverture de Compte A Terme
- Annexe 10 – Budget Supplémentaire 2023 du budget gendarmerie
- Annexe 11 – Plan de la parcelle 587 -section 27 dans la ZAE Europe
- Annexe 12-Projet de statuts du Sivom du Canton de Wintzenheim
- Annexe 13 – Projet de convention de mise à disposition d’agents communaux
- Annexe 14 – Convention de mise à disposition d’un espace pour les jardins partagés
- Annexe 15 – Convention Territoriale Globale avec la CAF 68
- Annexe 16 – Convention de mission d’accompagnement pour le RGPD
- Annexe 17 – Promesse synallagmatique de constitution servitude avec Ligélios
15 décembre 2022 :
- Compte-rendu
- Procès-Verbal
- Annexe 11 – BEA avec Centre Alsace Habitat
- Annexe 1 – Convention de DSP pour la gestion du multi-accueil Pom’ de Reinette et annexes
- Annexe 2 – PV de la commission DSP et analyse des candidatures
- Annexe 3 – Analyse des offres – DSP Pom’ de Reinette
- Annexe 4 – Rapport de présentation procédure de DSP
- Annexe 5 – Budget primitif 2023 de la Ville de Wintzenheim
- Annexe 6 – Budget annexe 2023 de la RMACTW
- Annexe 7 – Budget annexe de la nouvelle gendarmerie
- Annexe 8 – plans de situation des chemins ruraux
- Annexe 9 – Convention de mécénat
- Annexe 10 – Convention de partenariat avec le Crédit Mutuel 2023
24 novembre 2022 :
- Compte-rendu
- Procès-Verbal
- Annexe 1- Avenant n°2 au contrat de Prévoyance
- Annexe 2 – Convention de médiation avec le Centre de Gestion
- Annexe 3 – Rapport d’activités 2021 de Colmar Agglomération
- Annexe 4 – Conditions de liquidation du syndicat du Château du Hohlandsbourg
22 septembre 2022 :
- Compte-rendu
- Procès-Verbal
- Annexe 3 – Convention d’adhésion au service commun d’instruction ADS
- Annexe 4 – Convention groupement de commande avec Wettolsheim
- Annexe 5 – Convention d’utilisation du COSEC par l’Espace Animation Arthuss
- Annexe 6 – Convention Planteur avec Haies Vives Alsace
- Annexe 7 – Référentiel des besoins définis par la DDGN-BPI par décision d’agrément de principe
23 juin 2022 :
- Compte-rendu
- Procès-Verbal ( PV sera validé au prochain conseil municipal et mis en ligne après)
- Annexe 1 – Rapport d’activités 2021 des PEP Alsace
- Annexe 2 – Rapport annuel d’activité 2021 Enfance pour Tous
- Annexe 3 – Convention de mécénat avec Vialis
- Annexe 4 – Convention entre Colmar Agglomération et Wintzenheim pour le transport scolaire
- Annexe 5 – Convention de viabilité hivernale avec Wettolsheim
- Annexe 6 – Convention d’occupation avec la SNCF pour la création d’un parking
12 mai 2022 :
- Compte-rendu
- Procès-Verbal ( PV sera validé au prochain conseil municipal et mis en ligne après)
- Annexe 1 – Rapport du commissaire enquêteur – modification n°3 du PLU
- Annexe 2 – 1. Note présentation
- Annexe 2 – 5c. Annexe – Arrêté SUP site PCUK
- Annexe 2 – 2. OAP
- Annexe 2 – 3a. Zonage agricole et naturel 5000
- Annexe 2 – 3b. Zonage partie ville 2000
- Annexe 2 – 3c. Zonage partie Logelbach 2000
- Annexe 2 – 3d. Zonage partie La Forge 2000
- Annexe 2 – 3e Secteurs de mixité sociale
- Annexe 2 – 3f. Zonage. Extraits
- Annexe 2 – 3g. Parcellaire partie Logelbach
- Annexe 2 – 3h. Parcellaire Partie ville et La Forge
- Annexe 2 – 4. Règlement
- Annexe 2 – 5a. Annexe – Arrêté site JAZ
- Annexe 2 – 5b. Annexe – Diagnostic_TVB
18 mars 2022 :
- Compte-rendu
- Procès-Verbal (Le PV sera validé au prochain conseil municipal et mis en ligne après)
- Compte-rendu du conseil municipal du 18 mars 2022
- Annexe 1 – Compte de gestion du budget principal 2021
- Annexe 2 – Compte Administratid 2021 Ville Wintzenheim
- Annexe 3 – Budget Supplémentaire 2022 – budget principal Ville Annexe 4 – Compte de gestion 2021 du budget principal
- Annexe 5 – Compte Administratif 2021 RMACTW
- Annexe 6 – Budget Supplémentaire 2022 – budget annexe RMACTW Annexe 7 – Note de présentation du service petite enfance
- Annexe 8 – Projet de convention de mise à disposition
- Annexe 9 – Plan de la parcelle n°240 – section 19 située rue Hirn
22 décembre 2021
- Compte-rendu
- Procès-Verbal (Le PV sera validé au prochain conseil municipal et mis en ligne après)
- Annexe 1 – Budget principal Ville de Wintzenheim 2022
- Annexe 2 – Budget primitif budget annexe RMACTW
- Annexe 3 – Budget primitif budget annexe Gendarmerie
- Annexe 4 – Rapport CLECT 2021 – Evaluation des charges transférées
- Annexe 5 – Avenant à la convention- Action coeur de ville
- Annexe 6 – AVP Pont rue Hirn
- Annexe 7 – AVP pont route de Zimmerbach
- Annexe 8A- APD 01 – plan masse – 500e
- Annexe 8B- APD 41 – perspective parvis
- Annexe 8C – APD 42 – perspective cour
- Annexe 8D- APD 20 – coupes Est-Ouest – 200e
- Annexe 8E- APD 21 – coupes Nord-Sud – 200e
- Annexe 8F- APD 30 – façades Nord et Sud – 200e
- Annexe 8G- APD 31 – façades Est et Ouest – 200e
- Annexe 8H – APD 10 – plan rez-de-chaussée – 200e
- Annexe 8I – APD 11 – plan étage et technique – 200e
- Annexe 9 – Projet de Contrat Unique d’Insertion
18 novembre 2021
10 septembre 2021
- Compte-rendu
- Procès-Verbal
- Annexe 1 – Rapport d’activités 2020 de Colmar Agglomération
- Annexe 2 – Convention constitutive de groupement de commandes permanent
- Annexe 3 – Statuts de Colmar Agglomération
- Annexe 4 – Charte d’utilisation Alsace Marchés Publics
- Annexe 5 – Convention d’adhésion Alsace Marchés Publics 2022
- Annexe 6 – Charte Régionale d’entretien et de gestion des espaces verts – 1
- Annexe 7A – DPU – Périmètre de Wintzenheim-Centre
- Annexe 7B – DPU – Périmètre de Logelbach
- Annexe 7C – DPU – Périmètre de la Forge
- Annexe 8 – Plan de la parcelle 723 section 33
- Annexe 9 – Projet de Contrat Unique d’Insertion
- Annexe 10 B – Aménagement de la rue Haussmann- Plan
- Annexe 10A – Aménagement de la rue Haussmann-Notice
18 juin 2021
- Compte-rendu
- Procès-Verbal
- Annexe 1 – Convention de DSP de l’accueil périscolaire et annexes
- Annexe 1 à la convention de DSP de l’accueil périscolaire 32-81
- Annexe 1A – Convention de DSP de l’accueil périscolaire et annexes-1-31
- Annexe 2 – Cahier des charges – DSP Périscolaire 2021-2025
- Annexe 3 – Procès verbaux et analyse de l’offre DSP Annexe 5 –
- Annexe 4 – Rapport d’activités 2020 PEP Alsace
- Annexe 5 – Rapport d’activités 2020 Enfance pour Tous
- Annexe 6 – Rapport d’activité Syndicat Electricité et Gaz du Rhin
- Annexe 7 -Plan de la parcelle n°587-69 section 27 dans la zone d’activités économique Europe
- Annexe 8 – Plan des parcelles 374 – 375 – 376 – 377 –138a et 138c section 33
- Annexe 9 – Plan de la parcelle n°196 – section 12 située rue des Trois-épis
- Annexe 10A – Contrat de prêt n°122188 entre «Pôle Habitat» et la CDC
- Annexe 10B – Convention de co-garantie avec Pôle Habitat pour un prêt auprès de la CDC
- Annexe 11 – Convention pour la constitution d’un groupement de commandes pour l’achat d’électricité
- Annexe 12 – Convention pour la constitution d’un groupement de commandes pour l’achat de gaz
- Annexe 13A – Modification simplifiée n°6 du PLU -Exposé des motifs
- Annexe 13B – Modification simplifiée n°6 du PLU – Note de présentation
- Annexe 13C – Modification simplifiée n°6 du PLU – Règlement
- Annexe 13D – Modification simplifiée n°6 du PLU – Zonage
- Annexe 13E – Modification simplifiée n°6 du PLU – PPA – Bilan de la concertation
- Annexe 14 – Avenant à la convention ACTES – marchés publics
- Annexe 15 – Convention pour la pose d’une caméra de video-protection sur un immeuble privé
- Annexe 16 – Motion adoptée par le CA de la FNCCR sur le projet Hercule
- Annexes à la Convention de DSP de l’accueil périscolaire et annexes pages 117 à 130
- Annexes à la Convention de DSP de l’accueil périscolaire et annexes- pages 131-186
- Annexes à la Convention de DSP de l’accueil périscolaire pages 82 à 116
12 mars 2021
- Compte-rendu
- Procès-Verbal
- Annexe 1 – Compte de Gestion du Budget Principal 2020
- Annexe 2 – Compte Administratif 2020 Budget Principal de la Ville
- Annexe 3 – Budget Supplémentaire 2021 du Budget Principal de la Ville
- Annexe 4 – Compte de gestion du budget annexe RMACTW
- Annexe 5 – Compte Administratif 2020 RMACTW
- Annexe 6 – Budget Supplémentaire 2021 du Budget Annexe RMACTW
- Annexe 7 – Plan de la parcelle 586-69 section 27 Zone Europe
- Annexe 8 – Projet de convention Espace sans Tabac avec la Ligue contre le cancer
18 décembre 2020
- Compte-rendu
- Annexe 1 – Budget primitif 2021 de la Ville de Wintzenheim
- Annexe 2 – Budget Primitif 2020 du budget annexe RMACTW
- Annexe 3 – Convention relative à l’opération de mise en souterrain des réseaux avec Orange
- Annexe 4A – Contrat de prêt n°111415 entre Centre Alsace Habitat et la CDC
- Annexe 4B – Convention de co-garantie avec Centre Alsace Habitat pour un prêt auprès de la CDC
- Annexe 5 – Avenant n°1 à la convention d’objectifs 2020-2023 avec l’Ecole de musique
- Annexe 6 – Projet de convention pour l’instruction des autorisations d’urbanisme
- Annexe 7 -Plan de la parcelle 570-69 section 27 située dans la ZA Europe
- Annexe 8A – Wintzenheim-Centre – Changement des noms de rues
- Annexe 8B – Logelbach – Changement des noms de rues
- Annexe 8C – La Forge – Changement des noms de rues
- Annexe 9 – Rapport d’activités 2019 de Colmar Agglomeration
20 novembre 2020
25 septembre 2020
- Compte-rendu
- Procès Verbal
- Annexe 1A – Rapport d’activité 2019 des PEP Alsace service périscolaire
- Annexe 1B – Rapport d’activité 2019 – compte rendu financier
- Annexe 2 – Avenant à la DSP pour le service périscolaire
- Annexe 3 – Note de présentation pour le lancement de la DSP du service périscolaire
10 juillet 2020
- Compte-rendu
- Annexe 1 – Convention avec la CAF -Conditions particulières pour le versement de la PSO
- Annexe 2 – Convention d’incitation à la réalisation de travaux d’économie d’énergie
12 juin 2020
- Compte-rendu
- Procès verbal
- Annexe 1 – Compte de gestion 2019 du budget principal
- Annexe 2 – Compte Administratif 2019 de la ville
- Annexe 3 – Budget supplémentaire du Budget principal 2020
- Annexe 4 – Compte de gestion du budget annexe RMACTW
- Annexe 5 – Compte Administratif 2019 du budget annexe RMACTW
- Annexe 6 – Budget supplémentaire 2020 du Budget annexe de la RMACTW
- Annexe 7 – Projet de règlement intérieur du conseil municipal
- Annexe 8 – Projet de règlement intérieur du pôle sportif
- Annexe 9 – Réglement intérieur service Animations
- Annexe 10 – Plan des parcelles 382-383-384-394-400-401 et 402 au lieu-dit Neufeld
- Annexe 11 – Plan de la parcelle 126 section 27 -Strohsack
- Annexe 12 – Plan de la rue des Lilas dans le lotissement le clos des aigles
- Annexe 13 – Plan de la parcelle 227 section 57 – rue du Maréchal Joffre
- Annexe 14 – Rapport d’activité 2019 du Syndicat d’électricité et de Gaz du Haut-Rhin
- Annexe 15 – Rapport 2019 Enfance Pour Tous – Pom’ de Reinette Annexe 15 (compacte) –
- Rapport 2019 Enfance Pour Tous – Pom’ de Reinette
- Annexe 16 – Convention d’adhésion au service de paiement en ligne avec la DGFIP
- Annexe 17 – Etat des restes à réaliser dépenses 2019-2020
- Annexe 18 – Etat des restes à réaliser recettes 2019-2020
23 mai 2020
20 décembre :
- Compte-rendu
- Procès verbal
- Annexe 1 – Budget primitif 2020 de la ville de Wintzenheim
- Annexe 2 – Budget Primitif 2020 du budget annexe RMACTW
- Annexe 3 – Projet de convention pour la réalisation d’un référentiel topographique avec Colmar Agglomération
- Annexe 4 – tableau financier prévisionnel CEJ 2019-2022
- Annexe 5 – Projet de protocole d’accord pour la création d’un pôle médical à Logelbach
- Annexe 6 – plan des parcelles 583-66 et 548-66 – section 27 situées rue des Champs à Wintzenheim-Logelbach
- Annexe 7 – Section 34 parcelles 621 – 622 – 624 – 625
- Annexe 1- Rapport de la CLECT
- Annexe 2A – Contrat de prêt n° LBP-00007160 entre OPH Habitats Haute Alsace et la Banque Postale
- Annexe 2B – Contrat de prêt n° LBP-00007161 entre OPH Habitats Haute Alsace et la Banque Postale
- Annexe 2C – Contrat de prêt n° LBP-00007162 entre OPH Habitats Haute Alsace et la Banque Postale
- Annexe 2D – Convention de co-garantie avec OPH HHA pour trois prêts
- Annexe 3 – Convention d’objectifs 2020-2023 avec l’Ecole de musique
- Annexe 1 – Rapport d’activités 2018 de Colmar Agglomeration
- Annexe 2 – Programme Local de l’Habitat arrêté de Colmar Agglomération
- Annexe 3A – Droit de Préemption Urbain à Wintzenheim Centre
- Annexe 3B – Droit de Préemption Urbain à Wintzenheim – Logelbach
- Annexe 3C – Droit de Préemption Urbain à Wintzenheim – La Forge
- Annexe 4 – Plan de la servitude de cour commune sur la parcelle 113
- Annexe 5 – plan de la parcelle 155 – section 25
- Annexe 6 -Plan des parcelles du lotissement Haras et de la rue de la croix blanche
- Annexe 7 – Convention pour l’occupation d’Arthuss par l’église évangélique
- Annexe 8A – Contrat de prêt n°959940 – CDC – Colmar Habitat
- Annexe 8B – Convention co-garantie prêt n°959940 – CDC – Colmar Habitat
- Annexe 9A -Contrat de prêt n°95989 – CDC-Centre Alsace Habitat
- Annexe 9B – Convention co-garantie prêt n°95989 – CDC-Centre Alsace Habitat
- Annexe 10A – Contrat de prêt n°96537 – CDC-Colmar Centre Alsace – OPH
- Annexe 10B – Convention co-garantie prêt n°96537 – CDC – Centre Alsace Habitat
- Annexe 11A – Contrat de prêt 99052 – CDC – HHA
- Annexe 11B – Convention co-garantie prêt 99052 – CDC – HHA
- Annexe 2 – Réponse aux remarques aux Personnes Publiques Associées
- Annexe 3 – Rapport du commissaire enquêteur complété
- Annexe 4 – remarques relatives au SRADDET
- Annexe 5 – plan de la voirie rétrocédée rue des Acacias – lotissement Der Kleb
- Annexe 6 – plan de la voirie rétrocédée du lotissement le Parc Haussmann
- Annexe 7 – Plan de la parcelle 319 section 57 située rue du Merle
- Annexe 8 – Délégation de co-maitrise d’ouvrage dans le cadre de la création d’un accès piéton
- Annexe 9 – Rapport d’activité 2018 du Syndicat d’Electricité et de Gaz
- Annexe 10 – Rapport annuel de la DSP pour la crêche Pom’ de Renette avec Enfance pour Tous
- Annexe 11 – Rapport d’activité 2018 – La Récréation
- Annexe 1 – Compte de Gestion 2018 de la Ville
- Annexe 2 – Compte Administratif 2018 de la Ville
- Annexe 3 – Budget Primitif 2019 de la Ville de Wintzenheim
- Annexe 4 – Compte de gestion 2018 du budget annexe RMACTW
- Annexe 5 – Compte Administratif 2018 du budget annexe RMACTW
- Annexe 6 – Budget Primitif 2019 du budget annexe RMACTW
- Annexe 7 – Plan de la parcelle section 25 N°153 à la SCI Herzog à Logelbach
- Annexe 8 – Plan des parcelles section 34 N°435 et B16 rue des Trois-Châteaux
- Annexe 9 – convention mécénat avec Vialis
- Annexe 10 – Projet Urbain Partenarial
- Annexe 11 – Charte Zéro pesticide_Commune Nature 2018
- Annexe 1 – Plans d’aménagement de la rue Joffre
- Annexe 2 -Présentation de l’avant-projet définitif de restauration de la Chapelle Herzog
- 1 – Plan de situation du chemin rural du Oberbenzenweg
- Annexe 2 – Plan de situation du chemin rural du Obersoedlenweg
- Annexe 3 – Plan de situation du chemin rural du Baerentalweg
- Annexe 4 – Plan de situation parcelle 77 section 33 Annexe
- Annexe 2 – Plan des parcelles 145 et 146 – section 25 à Logelbach
- Annexe 3 – Plan de la parcelle section 8 n° 239 – rue Schwendi
- Annexe 4A – Conditions générales du contrat de Prévoyance
- Annexe 4B – Conditions particulières du contrat de Prévoyance
- Annexe 4C – Notice d’information du contrat de Prévoyance
- Annexe 1 – PLU – le PADD – Mai 2018
- Annexe 2 – projet de statuts du syndicat Fecht Amont
- Annexe 3 – convention de groupement de commande pour l’électricité
- Annexe 4 – convention de groupement de commande pour le gaz naturel
- Annexe 5 – Rapport du syndicat d’Electricité et de Gaz du Rhin
- Annexe 5 bis – Compte administratif 2017 Syndicat d’Electricité et de Gaz du Rhin
- Annexe 6 – Section 32 parcelles 235 et 238 – Rue du Tiefenbach
- Annexe 6bis – Section 32 parcelles 235 et 238 – Rue du Tiefenbach
- Annexe 7 – plan des parcelles 71 et 74 – rue Joffre
- Annexe 8 – Projet de convention de mise à disposition
- Annexe 9 – Projet de convention RGPD avec le CDG 54
- Annexe 1 – Extrait du compte de gestion du budget principal 2017
- Annexe 2 – Compte Administratif 2018 de la ville
- Annexe 3 – Budget primitif 2018 de la ville
- Annexe 4 – Extrait du compte de gestion 2017 du budget de la RMACTW
- Annexe 5 – Compte administratif 2017 du Budget Annexe RMACTW
- Annexe 6 – Budget primitif 2018 du budget annexe RMACTW
- Annexe 7 – Avenant à la DSP pour l’exploitation du service périscolaire avec PEP Alsace
- Annexe 8 – Plans du projet d’aménagement de la rue de Lattre de Tassigny
- Annexe 9 – Convention PUP entre la commune HHA et Colmar Habitat
- Annexe 10 – Convention mécénat
- Annexe 11 -Convention d’accompagnement par le psychologue du travail du CDG 68 pour la réalisation du diagnostic et du plan de prévention des risques psychosociaux
- Annexe 1- Plans de situation des terrains section 32 pour la piste cyclable rue du Tiefenbach
- Annexe 1b – Plans de situation des terrains section 32 pour la piste cyclable rue du Tiefenbach
- Annexe 2 – convention pour le bloc douches complémentaires gens du voyage
- Annexe 1 – Convention de DSP pour l’exploitation du multiaccueil Pom’ de Reinette
- Annexe 2 – Cahier des charges après négociation
- Annexe 2 – Pièce contractuelle – Compte d’exploitation prévisionnel 5 années People and Baby
- Annexe 2 – Pièce contractuelle – Mémoire technique People and Baby
- Annexe 3 – Analyse des offres
- Annexe 3 – Procès-verbal d’analyse des offres et analyses de la délégation de service public
- Annexe 4 – Rapport final sur la négociation pour la délégation de service public
- Annexe 5 – Projet de transaction avec l’association Laurentia
- Annexe 6 – Projet de Convention de répartition des charges d’entretien des RD en agglomération
- Annexe 1 -Plans des lots vendus de la parcelle 158 situé au 9 rue Clémenceau
- Annexe 2 – projet de réglement de copropriété du 9 rue Clemenceau pour la création du pôle médical
- Annexe 3 – charte PEDT 2017-2018
- Annexe 4 – contrat de prêt entre HHA et la Caisse des Dépôts
- Annexe 5 – rapport de la CLETC – transfert des zones d’activités économiques
Annexe 2 – Rapport d’activité 2016 périscolaire – PEP Annexe 3 – Convention réseaux assainissement Colmar Agglomération Annexe 1 – Rapport d’activité 2016 Pom’ de Reinette
- Annexe 1 – Rapport d’activité 2016 de Colmar Agglomération
- Annexe 2.A – Rapport d’activité du Syndicat Electricité et Gaz du Rhin
- Annexe 2.B – Annexes au rapport d’activité du Syndicat Electricité et Gaz du Rhin
- Annexe 3 – Projet de statuts modifiés Colmar Agglomération
- Annexe 4.3 – Modification simplifiée n°5 PLU- Plans de zonage (extraits)
- Annexe 5 – plan de situation parcelle section 27 section n° 132 lieu-dit Strohsack
- Annexe 6 – plan des parcelles section 23 à Logelbach
- Annexe 7 – Projet de convention de partenariat avec le Crédit Mutuel
- Annexe 8- Projet de convention d’adhésion 2017 à Alsace Marchés publics
- Annexe 1 – Rapport d’activité 2016 Pom’ de Reinette
- Annexe 2 – Rapport d’activité 2016 périscolaire – PEP
- Annexe 3 – Convention réseaux assainissement Colmar Agglomération
- Annexe 1 – Statuts de l’Amicale 2017
- Annexe 2 – Convention objectifs Ecole de musique Annexe 3 – protocole d’accord pour le pôle médical Annexe 1 – Statuts de l’Amicale 2017
- Annexe 3 – protocole d’accord pour le pôle médical
- Annexe 1 – extrait compte gestion budget principal 2016
- Annexe 2 – extrait du compte administratif du budget principal 2016
- Annexe 3 – extrait du budget principal 2017 de la commune de Wintzenheim
- Annexe 4 – extrait du compte de gestion 2016 du budget RMACTW
- Annexe 5 – extrait du compte administratif 2016 RMACTW
- Annexe 6 – extrait du budget primitif 2017 RMACTW
- Annexe 7 – plan de situation chemin rural Hengstweg
- Annexe 8 – présentation avant-projet définitif de restauration de la chapelle Herzog
- Annexe 9 – Note de présentation du service petite enfance