REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Jeudi 21 mars 2024 – 19h00

Salle du Conseil Municipal

 

 

Ordre du jour :

 

  1. Désignation d’un secrétaire de séance
  2. Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 21 décembre 2023
  3. Approbation du Règlement Local de Publicité
  4. Compte de Gestion du budget principal 2023
  5. Bilan foncier 2023
  6. Election du Président de séance pour les points 7.12. et 16 de l’ordre du jour du conseil municipal
  7. Approbation du Compte Administratif du budget principal 2023
  8. Affectation des résultats du compte administratif 2023 au budget principal 2024
  9. Acceptation du don de l’association « Courir Solidaire » et approbation des critères de reversement
  10. Approbation des subventions 2024 aux associations
  11. Approbation du Budget Supplémentaire 2024 du budget principal 2024
  12. Compte de gestion 2023 du budget annexe de la R.M.A.C.T.W.
  13. Approbation du Compte Administratif 2023 de la R.M.A.C.T.W.
  14. Affectation des résultats au Budget Supplémentaire 2024 de la R.M.A.C.T.W.
  15. Approbation du Budget Supplémentaire 2024 au budget annexe de la R.M.A.C.T.W.
  16. Compte de gestion 2023 du budget annexe de la nouvelle gendarmerie
  17. Approbation du Compte Administratif 2023 du budget annexe de la nouvelle gendarmerie
  18. Renouvellement du placement de trésorerie issue des emprunts réalisés pour la construction de la gendarmerie
  19. Affectation des résultats au Budget Supplémentaire 2024 du budget annexe de la gendarmerie
  20. Approbation du Budget Supplémentaire 2024 du budget annexe de la nouvelle gendarmerie
  21. Modification de la délibération de demande de subvention auprès de la DRAC pour la chapelle Herzog
  22. Demande de subvention au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux pour l’acquisition de 57 modules pour des Barrières Amovibles Anti-Véhicule
  23. Demande de subvention au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux pour l’acquisition d’un logiciel d’utilisation des caméras de vidéoprotection
  24. Modification du prix de vente de la parcelle n°148 section 43 à SOVIA
  25. Convention de co-maitrise d’ouvrage entre la commune de Wintzenheim et Colmar Agglomération pour les travaux d’eaux pluviales de la route de Colmar
  26. Approbation de la convention de rétrocession dans le domaine public de la voirie du lotissement le Clos des Aigles II
  27. Approbation de la convention de servitudes avec Réseau de Transport d’Electricité pour les parcelles n°64, n°62 et n°80 section 76 situées au lieu-dit Elftagen
  28. Approbation du bail de location de l’immeuble composé de 19 logements et locaux de service et techniques pour la gendarmerie au profit de l’Etat
  29. Avis sur la fusion d’écoles entre l’école maternelle « Arc-en-ciel » et l’école élémentaire « La Dame Blanche »
  30. Avis sur le Schéma départemental d’accueil et d’habitat des gens du voyage du Haut-Rhin 2024-2029
  31. Modification du tableau des effectifs
  32. Informations
  • Autorisations d’urbanisme
  • Manifestations
  • Décisions du Maire au titre de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales