REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Jeudi 21 mars 2024 – 19h00
Salle du Conseil Municipal
Ordre du jour :
- Désignation d’un secrétaire de séance
- Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 21 décembre 2023
- Approbation du Règlement Local de Publicité
- Compte de Gestion du budget principal 2023
- Bilan foncier 2023
- Election du Président de séance pour les points 7.12. et 16 de l’ordre du jour du conseil municipal
- Approbation du Compte Administratif du budget principal 2023
- Affectation des résultats du compte administratif 2023 au budget principal 2024
- Acceptation du don de l’association « Courir Solidaire » et approbation des critères de reversement
- Approbation des subventions 2024 aux associations
- Approbation du Budget Supplémentaire 2024 du budget principal 2024
- Compte de gestion 2023 du budget annexe de la R.M.A.C.T.W.
- Approbation du Compte Administratif 2023 de la R.M.A.C.T.W.
- Affectation des résultats au Budget Supplémentaire 2024 de la R.M.A.C.T.W.
- Approbation du Budget Supplémentaire 2024 au budget annexe de la R.M.A.C.T.W.
- Compte de gestion 2023 du budget annexe de la nouvelle gendarmerie
- Approbation du Compte Administratif 2023 du budget annexe de la nouvelle gendarmerie
- Renouvellement du placement de trésorerie issue des emprunts réalisés pour la construction de la gendarmerie
- Affectation des résultats au Budget Supplémentaire 2024 du budget annexe de la gendarmerie
- Approbation du Budget Supplémentaire 2024 du budget annexe de la nouvelle gendarmerie
- Modification de la délibération de demande de subvention auprès de la DRAC pour la chapelle Herzog
- Demande de subvention au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux pour l’acquisition de 57 modules pour des Barrières Amovibles Anti-Véhicule
- Demande de subvention au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux pour l’acquisition d’un logiciel d’utilisation des caméras de vidéoprotection
- Modification du prix de vente de la parcelle n°148 section 43 à SOVIA
- Convention de co-maitrise d’ouvrage entre la commune de Wintzenheim et Colmar Agglomération pour les travaux d’eaux pluviales de la route de Colmar
- Approbation de la convention de rétrocession dans le domaine public de la voirie du lotissement le Clos des Aigles II
- Approbation de la convention de servitudes avec Réseau de Transport d’Electricité pour les parcelles n°64, n°62 et n°80 section 76 situées au lieu-dit Elftagen
- Approbation du bail de location de l’immeuble composé de 19 logements et locaux de service et techniques pour la gendarmerie au profit de l’Etat
- Avis sur la fusion d’écoles entre l’école maternelle « Arc-en-ciel » et l’école élémentaire « La Dame Blanche »
- Avis sur le Schéma départemental d’accueil et d’habitat des gens du voyage du Haut-Rhin 2024-2029
- Modification du tableau des effectifs
- Informations
- Autorisations d’urbanisme
- Manifestations
- Décisions du Maire au titre de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales