Annexe 1 – Procès verbal du conseil municipal du 27 février 2025
Comptes-rendus des séances de Conseil Municipal
Vous pouvez télécharger les comptes-rendus des séances déjà passées :
20 novembre 2025
Compte rendu du conseil municipal du 20 novembre 2025
Annexe 1 – Procès-verbal du conseil municipal du 25 septembre 2025
25 septembre 2025
Compte rendu du conseil municipal du 25 septembre 2025
26 juin 2025
Compte rendu du conseil municipal du 26 juin 2025
Annexe 1 – Procès-verbal du conseil municipal du 26 juin 2025
3 avril 2025:
Compte rendu du conseil municipal du 03 avril 2025
Procès-verbal du conseil municipal du 03 avril 2025
27 février 2025 :
Annexe 1 – Procès verbal du conseil municipal du 27 février 2025
Compte rendu du conseil municipal du 27 février 2025
12 décembre 2024 :
- Compte-rendu
- Procès-verbal du conseil municipal 12 décembre 2024
- Annexe 3 – Budget Primitif de la Ville de Wintzenheim 2025
- Annexe 4 – Budget primitif annexe de la RMACTW 2025
- Annexe 5 – Budget primitif 2025 du budget annexe gendarmerie
- Annexe 6 – Avenant 2 à la DSP pour la gestion de la crèche avec People and Baby
- Annexe 7 – Avenant 2 à la DSP pour le service périscolaire avec les PEP Alsace
14 novembre 2024 :
- Compte-rendu
- Procès verbal
- Annexe 2A -Exposé des motifs
- Annexe 2B -Règlement
- Annexe 2C – OAP et Plan de zonage Logelbach
- Annexe 2D – Compte rendu et réponses des avis PPA et de la concertation publique
- Annexe 3 – Rapport d’activités 2023 de Territoire Energie
- Annexe 4 – Rapport d’activités 2023 Colmar Agglomération
- Annexe 5 – Convention RGPD avec les CDG 68 et 54
- Annexe 6 – Avenant 2 à la convention DSP périscolaire
- Annexe 7 – Avenant 1 à la convention DSP multi-accueil Pom’ de Reinette
- Annexe 8 – Rapport sur le principe de la DSP accueils périscolaire et de loisirs
- Annexe 9 – Notice d’information sur la prorogation du contrat prévoyance Relyens
26 septembre 2024 :
- Compte-rendu
- Procès verbal
- Annexe 2 – Avenant à la convention de groupement de commandes
- Annexe 3 – Plan des parcelles 67b et 68d section 27
- Annexe 4 – Projet de convention de mise à disposition avec le SIVOM
20 juin 2024 :
- Compte-rendu
- Procès verbal
- Annexe 2 – Rapport d’activités 2023 PEP Alsace
- Annexe 3 – Rapport d’activités 2023 Pom’ de Reinette People and Baby
- Annexe 4A – Contrat de prêt n°157288 et son avenant entre Domial et la CDC
- Annexe 4B – Convention de garantie de prêt n°157288 avec Domial
- Annexe 5 – Convention de mécénat avec Vialis
- Annexe 6 – Convention d’objectifs 2024-2027 avec l’Ecole de musique
- Annexe 7 – Convention tripartite pour l’entretien des routes départementales
- Annexe 8 – Convention de rétrocession de la voirie du lotissement les Aigles 2
21 mars 2024 :
- Compte-rendu
- Procès-Verbal
- Annexe 2 – Rapport conclusions et avis du commissaire enquêteur
- Annexe 3 – RLP-Rapport de présentation-orientations-règlement et zonages
- Annexe 4 – Compte de Gestion du budget principal 2023
- Annexe 5 – Compte Administratif du budget principal 2023
- Annexe 6 – Budget Supplémentaire 2024 du budget principal 2024
- Annexe 7 – Compte de Gestion 2023 du budget annexe de la R.M.A.C.T.W.
- Annexe 8 – Compte Administratif 2023 du budget annexe de la R.M.A.C.T.W.
- Annexe 9 – Budget Supplémentaire 2024 du budget annexe de la R.M.A.C.T.W.
- Annexe 10 – Compte de Gestion 2023 du budget annexe de la nouvelle gendarmerie
- Annexe 11 – Compte Administratif 2023 budget annexe de la nouvelle gendarmerie
- Annexe 12 – Demande d’ouverture d’un compte à terme
- Annexe 13 – Budget Supplémentaire 2024 du budget annexe de la nouvelle gendarmerie
- Annexe 14 – Plan de situation de la parcelle n°148 section 43
- Annexe 15 – Convention de Co-maîtrise d’ouvrage avec Colmar Agglomération
- Annexe 17 – Convention RTE
- Annexe 18 – Bail de location pour la gendarmerie au profit de l’Etat
- Annexe 19 – Schéma Départemental Gens du voyage
21 décembre 2023 :
- Compte-rendu
- Procès-Verbal
- Annexe 2 – Budget Primitif 2024 de la Ville de Wintzenheim
- Annexe 3 – Budget Primitif du budget annexe RMACTW
- Annexe 4 – Budget Primitif du budget annexe de la gendarmerie
- Annexe 5a – Contrat de prêt n°148403 auprès de la Caisse des Dépôts
- Annexe 5b – Convention de garantie communale au profit de Pôle Habitat-Colmar Centre Alsace
- Annexe 6 – plan de situation du chemin rural Junkerhinterbergweg
- Annexe 7 – Avenant n°3 au contrat de prévoyance
- Annexe 8 – Plans des zones d’accélération pour les énergies renouvelables
- Annexe 9 – Plan de situation de la parcelle n°148 section 43
- Annexe 10A – Règlement intérieur des relais-lecture de Wintzenheim
- Annexe 10 B – Charte d’engagement des bénévoles des relais-lecture
16 novembre 2023 :
- Compte-rendu
- Procès-Verbal
- Annexe 1 – Procès verbal du conseil municipal du 27 septembre 2023
- Annexe 2 – Notice explicative AVP Aménagement route de Colmar
- Annexe 3 – Règlement Budgétaire et Financier M57
- Annexe 4 – Rapport d’activités Territoire d’Energie Alsace
- Annexe 4 – Rapport d’activités Territoire d’Energie Alsace
- Annexe 5 – Rapport d’activités de Colmar Agglomération
- Annexe 6 – Avenant Convention Action Coeur de ville 2023-2026
- Annexe 7 – Contrat de Mixité Sociale 2023-2025
- Annexe 8 – Convention de financement dans le cadre du fonds d’innovation pédagogique
27 septembre 2023 :
- Compte-rendu
- Procès-Verbal
- Annexe 1 – Convention de co-maitrise d’ouvrage CA Wintzenheim et Wettolsheim
- Annexe 2 – Convention de servitude avec Enedis pour un réseau basse tension sur la parcelle 281 section 10
- Annexe 3 – Convention de servitude avec Enedis pour un réseau basse tension sur la parcelle 206 section 14
- Annexe 4 – Convention d’attribution de gré à gré du lot de chasse n1
- Annexe 5 – Convention d’attribution de gré à gré du lot de chasse n2
- Annexe 6A – Contrat de prêt n°148403 auprès de la Caisse des Dépôts
- Annexe 6B – Convention de co-garantie avec Centre Alsace Habitat pour un prêt auprès de la CDC
- Annexe 7A – Contrat de prêt auprès de la Caisse Fédérale du Crédit Mutuel
- Annexe 7B – Convention de co-garantie avec Pôle Habitat pour un prêt auprès de la Caisse Fédérale du Crédit Mutuel
15 juin 2023 :
- Compte-rendu
- Procès-Verbal
- Annexe 13 – Convention de mécénat avec Vialis
- Annexe 1 – Révision du RLP – Bilan de la concertation
- Annexe 2 -Révision du Règlement Local de Publicité – Arrêt du projet
- Annexe 3 – Rapport de DSP 2022 des PEP Alsace pour l’accueil périscolaire
- Annexe 4 – Avenant à la DSP Périscolaire avec les PEP Alsace
- Annexe 5 – Rapport annuel 2022 – DSP Pom’ de reinette People and Baby Annexe 6 – Rapport d’observation de la Chambre Régionale des Comptes sur Colmar Agglomération
- Annexe 7 – Charte de jumelage
- Annexe 8 – Charte de déontologie
- Annexe 9 – Convention de déontologie
- Annexe 10 – Convention de gestion des transports scolaires avec CA
- Annexe 11 – Contrat de Territoire Alsace Region Colmar avec la CeA
- Annexe 12 – Convention Partenariale entre la CeA et Wintzenheim
16 mars 2023 :
- Compte-rendu
- Procès-Verbal ( PV sera validé au prochain conseil municipal et mis en ligne après)
- Annexe 1 – Compte de gestion de la Ville de Wintzenheim
- Annexe 2 – Compte Administratif 2022 du budget principal de la Ville
- Annexe 3 – Budget Supplémentaire 2023 du BP de la Ville
- Annexe 4 – Compte de gestion de la RMACTW
- Annexe 5 – Compte Administratif 2022 de la RMACTW
- Annexe 6 – Budget Supplémentaire 2023 de la RMACTW
- Annexe 7 – Compte de gestion du budget annexe de la gendarmerie
- Annexe 8 – Compte Administratif 2022 du budget gendarmerie
- Annexe 9 – Demande d’ouverture de Compte A Terme
- Annexe 10 – Budget Supplémentaire 2023 du budget gendarmerie
- Annexe 11 – Plan de la parcelle 587 -section 27 dans la ZAE Europe
- Annexe 12-Projet de statuts du Sivom du Canton de Wintzenheim
- Annexe 13 – Projet de convention de mise à disposition d’agents communaux
- Annexe 14 – Convention de mise à disposition d’un espace pour les jardins partagés
- Annexe 15 – Convention Territoriale Globale avec la CAF 68
- Annexe 16 – Convention de mission d’accompagnement pour le RGPD
- Annexe 17 – Promesse synallagmatique de constitution servitude avec Ligélios
15 décembre 2022 :
- Compte-rendu
- Procès-Verbal
- Annexe 11 – BEA avec Centre Alsace Habitat
- Annexe 1 – Convention de DSP pour la gestion du multi-accueil Pom’ de Reinette et annexes
- Annexe 2 – PV de la commission DSP et analyse des candidatures
- Annexe 3 – Analyse des offres – DSP Pom’ de Reinette
- Annexe 4 – Rapport de présentation procédure de DSP
- Annexe 5 – Budget primitif 2023 de la Ville de Wintzenheim
- Annexe 6 – Budget annexe 2023 de la RMACTW
- Annexe 7 – Budget annexe de la nouvelle gendarmerie
- Annexe 8 – plans de situation des chemins ruraux
- Annexe 9 – Convention de mécénat
- Annexe 10 – Convention de partenariat avec le Crédit Mutuel 2023
24 novembre 2022 :
- Compte-rendu
- Procès-Verbal
- Annexe 1- Avenant n°2 au contrat de Prévoyance
- Annexe 2 – Convention de médiation avec le Centre de Gestion
- Annexe 3 – Rapport d’activités 2021 de Colmar Agglomération
- Annexe 4 – Conditions de liquidation du syndicat du Château du Hohlandsbourg
22 septembre 2022 :
- Compte-rendu
- Procès-Verbal
- Annexe 3 – Convention d’adhésion au service commun d’instruction ADS
- Annexe 4 – Convention groupement de commande avec Wettolsheim
- Annexe 5 – Convention d’utilisation du COSEC par l’Espace Animation Arthuss
- Annexe 6 – Convention Planteur avec Haies Vives Alsace
- Annexe 7 – Référentiel des besoins définis par la DDGN-BPI par décision d’agrément de principe
23 juin 2022 :
- Compte-rendu
- Procès-Verbal ( PV sera validé au prochain conseil municipal et mis en ligne après)
- Annexe 1 – Rapport d’activités 2021 des PEP Alsace
- Annexe 2 – Rapport annuel d’activité 2021 Enfance pour Tous
- Annexe 3 – Convention de mécénat avec Vialis
- Annexe 4 – Convention entre Colmar Agglomération et Wintzenheim pour le transport scolaire
- Annexe 5 – Convention de viabilité hivernale avec Wettolsheim
- Annexe 6 – Convention d’occupation avec la SNCF pour la création d’un parking
12 mai 2022 :
- Compte-rendu
- Procès-Verbal ( PV sera validé au prochain conseil municipal et mis en ligne après)
- Annexe 1 – Rapport du commissaire enquêteur – modification n°3 du PLU
- Annexe 2 – 1. Note présentation
- Annexe 2 – 5c. Annexe – Arrêté SUP site PCUK
- Annexe 2 – 2. OAP
- Annexe 2 – 3a. Zonage agricole et naturel 5000
- Annexe 2 – 3b. Zonage partie ville 2000
- Annexe 2 – 3c. Zonage partie Logelbach 2000
- Annexe 2 – 3d. Zonage partie La Forge 2000
- Annexe 2 – 3e Secteurs de mixité sociale
- Annexe 2 – 3f. Zonage. Extraits
- Annexe 2 – 3g. Parcellaire partie Logelbach
- Annexe 2 – 3h. Parcellaire Partie ville et La Forge
- Annexe 2 – 4. Règlement
- Annexe 2 – 5a. Annexe – Arrêté site JAZ
- Annexe 2 – 5b. Annexe – Diagnostic_TVB
18 mars 2022 :
- Compte-rendu
- Procès-Verbal (Le PV sera validé au prochain conseil municipal et mis en ligne après)
- Compte-rendu du conseil municipal du 18 mars 2022
- Annexe 1 – Compte de gestion du budget principal 2021
- Annexe 2 – Compte Administratid 2021 Ville Wintzenheim
- Annexe 3 – Budget Supplémentaire 2022 – budget principal Ville Annexe 4 – Compte de gestion 2021 du budget principal
- Annexe 5 – Compte Administratif 2021 RMACTW
- Annexe 6 – Budget Supplémentaire 2022 – budget annexe RMACTW Annexe 7 – Note de présentation du service petite enfance
- Annexe 8 – Projet de convention de mise à disposition
- Annexe 9 – Plan de la parcelle n°240 – section 19 située rue Hirn
22 décembre 2021
- Compte-rendu
- Procès-Verbal (Le PV sera validé au prochain conseil municipal et mis en ligne après)
- Annexe 1 – Budget principal Ville de Wintzenheim 2022
- Annexe 2 – Budget primitif budget annexe RMACTW
- Annexe 3 – Budget primitif budget annexe Gendarmerie
- Annexe 4 – Rapport CLECT 2021 – Evaluation des charges transférées
- Annexe 5 – Avenant à la convention- Action coeur de ville
- Annexe 6 – AVP Pont rue Hirn
- Annexe 7 – AVP pont route de Zimmerbach
- Annexe 8A- APD 01 – plan masse – 500e
- Annexe 8B- APD 41 – perspective parvis
- Annexe 8C – APD 42 – perspective cour
- Annexe 8D- APD 20 – coupes Est-Ouest – 200e
- Annexe 8E- APD 21 – coupes Nord-Sud – 200e
- Annexe 8F- APD 30 – façades Nord et Sud – 200e
- Annexe 8G- APD 31 – façades Est et Ouest – 200e
- Annexe 8H – APD 10 – plan rez-de-chaussée – 200e
- Annexe 8I – APD 11 – plan étage et technique – 200e
- Annexe 9 – Projet de Contrat Unique d’Insertion
18 novembre 2021
10 septembre 2021
- Compte-rendu
- Procès-Verbal
- Annexe 1 – Rapport d’activités 2020 de Colmar Agglomération
- Annexe 2 – Convention constitutive de groupement de commandes permanent
- Annexe 3 – Statuts de Colmar Agglomération
- Annexe 4 – Charte d’utilisation Alsace Marchés Publics
- Annexe 5 – Convention d’adhésion Alsace Marchés Publics 2022
- Annexe 6 – Charte Régionale d’entretien et de gestion des espaces verts – 1
- Annexe 7A – DPU – Périmètre de Wintzenheim-Centre
- Annexe 7B – DPU – Périmètre de Logelbach
- Annexe 7C – DPU – Périmètre de la Forge
- Annexe 8 – Plan de la parcelle 723 section 33
- Annexe 9 – Projet de Contrat Unique d’Insertion
- Annexe 10 B – Aménagement de la rue Haussmann- Plan
- Annexe 10A – Aménagement de la rue Haussmann-Notice
18 juin 2021
- Compte-rendu
- Procès-Verbal
- Annexe 1 – Convention de DSP de l’accueil périscolaire et annexes
- Annexe 1 à la convention de DSP de l’accueil périscolaire 32-81
- Annexe 1A – Convention de DSP de l’accueil périscolaire et annexes-1-31
- Annexe 2 – Cahier des charges – DSP Périscolaire 2021-2025
- Annexe 3 – Procès verbaux et analyse de l’offre DSP Annexe 5 –
- Annexe 4 – Rapport d’activités 2020 PEP Alsace
- Annexe 5 – Rapport d’activités 2020 Enfance pour Tous
- Annexe 6 – Rapport d’activité Syndicat Electricité et Gaz du Rhin
- Annexe 7 -Plan de la parcelle n°587-69 section 27 dans la zone d’activités économique Europe
- Annexe 8 – Plan des parcelles 374 – 375 – 376 – 377 –138a et 138c section 33
- Annexe 9 – Plan de la parcelle n°196 – section 12 située rue des Trois-épis
- Annexe 10A – Contrat de prêt n°122188 entre «Pôle Habitat» et la CDC
- Annexe 10B – Convention de co-garantie avec Pôle Habitat pour un prêt auprès de la CDC
- Annexe 11 – Convention pour la constitution d’un groupement de commandes pour l’achat d’électricité
- Annexe 12 – Convention pour la constitution d’un groupement de commandes pour l’achat de gaz
- Annexe 13A – Modification simplifiée n°6 du PLU -Exposé des motifs
- Annexe 13B – Modification simplifiée n°6 du PLU – Note de présentation
- Annexe 13C – Modification simplifiée n°6 du PLU – Règlement
- Annexe 13D – Modification simplifiée n°6 du PLU – Zonage
- Annexe 13E – Modification simplifiée n°6 du PLU – PPA – Bilan de la concertation
- Annexe 14 – Avenant à la convention ACTES – marchés publics
- Annexe 15 – Convention pour la pose d’une caméra de video-protection sur un immeuble privé
- Annexe 16 – Motion adoptée par le CA de la FNCCR sur le projet Hercule
- Annexes à la Convention de DSP de l’accueil périscolaire et annexes pages 117 à 130
- Annexes à la Convention de DSP de l’accueil périscolaire et annexes- pages 131-186
- Annexes à la Convention de DSP de l’accueil périscolaire pages 82 à 116
12 mars 2021
- Compte-rendu
- Procès-Verbal
- Annexe 1 – Compte de Gestion du Budget Principal 2020
- Annexe 2 – Compte Administratif 2020 Budget Principal de la Ville
- Annexe 3 – Budget Supplémentaire 2021 du Budget Principal de la Ville
- Annexe 4 – Compte de gestion du budget annexe RMACTW
- Annexe 5 – Compte Administratif 2020 RMACTW
- Annexe 6 – Budget Supplémentaire 2021 du Budget Annexe RMACTW
- Annexe 7 – Plan de la parcelle 586-69 section 27 Zone Europe
- Annexe 8 – Projet de convention Espace sans Tabac avec la Ligue contre le cancer
18 décembre 2020
- Compte-rendu
- Annexe 1 – Budget primitif 2021 de la Ville de Wintzenheim
- Annexe 2 – Budget Primitif 2020 du budget annexe RMACTW
- Annexe 3 – Convention relative à l’opération de mise en souterrain des réseaux avec Orange
- Annexe 4A – Contrat de prêt n°111415 entre Centre Alsace Habitat et la CDC
- Annexe 4B – Convention de co-garantie avec Centre Alsace Habitat pour un prêt auprès de la CDC
- Annexe 5 – Avenant n°1 à la convention d’objectifs 2020-2023 avec l’Ecole de musique
- Annexe 6 – Projet de convention pour l’instruction des autorisations d’urbanisme
- Annexe 7 -Plan de la parcelle 570-69 section 27 située dans la ZA Europe
- Annexe 8A – Wintzenheim-Centre – Changement des noms de rues
- Annexe 8B – Logelbach – Changement des noms de rues
- Annexe 8C – La Forge – Changement des noms de rues
- Annexe 9 – Rapport d’activités 2019 de Colmar Agglomeration
20 novembre 2020
25 septembre 2020
- Compte-rendu
- Procès Verbal
- Annexe 1A – Rapport d’activité 2019 des PEP Alsace service périscolaire
- Annexe 1B – Rapport d’activité 2019 – compte rendu financier
- Annexe 2 – Avenant à la DSP pour le service périscolaire
- Annexe 3 – Note de présentation pour le lancement de la DSP du service périscolaire
10 juillet 2020
- Compte-rendu
- Annexe 1 – Convention avec la CAF -Conditions particulières pour le versement de la PSO
- Annexe 2 – Convention d’incitation à la réalisation de travaux d’économie d’énergie
12 juin 2020
- Compte-rendu
- Procès verbal
- Annexe 1 – Compte de gestion 2019 du budget principal
- Annexe 2 – Compte Administratif 2019 de la ville
- Annexe 3 – Budget supplémentaire du Budget principal 2020
- Annexe 4 – Compte de gestion du budget annexe RMACTW
- Annexe 5 – Compte Administratif 2019 du budget annexe RMACTW
- Annexe 6 – Budget supplémentaire 2020 du Budget annexe de la RMACTW
- Annexe 7 – Projet de règlement intérieur du conseil municipal
- Annexe 8 – Projet de règlement intérieur du pôle sportif
- Annexe 9 – Réglement intérieur service Animations
- Annexe 10 – Plan des parcelles 382-383-384-394-400-401 et 402 au lieu-dit Neufeld
- Annexe 11 – Plan de la parcelle 126 section 27 -Strohsack
- Annexe 12 – Plan de la rue des Lilas dans le lotissement le clos des aigles
- Annexe 13 – Plan de la parcelle 227 section 57 – rue du Maréchal Joffre
- Annexe 14 – Rapport d’activité 2019 du Syndicat d’électricité et de Gaz du Haut-Rhin
- Annexe 15 – Rapport 2019 Enfance Pour Tous – Pom’ de Reinette Annexe 15 (compacte) –
- Rapport 2019 Enfance Pour Tous – Pom’ de Reinette
- Annexe 16 – Convention d’adhésion au service de paiement en ligne avec la DGFIP
- Annexe 17 – Etat des restes à réaliser dépenses 2019-2020
- Annexe 18 – Etat des restes à réaliser recettes 2019-2020
23 mai 2020
20 décembre :
- Compte-rendu
- Procès verbal
- Annexe 1 – Budget primitif 2020 de la ville de Wintzenheim
- Annexe 2 – Budget Primitif 2020 du budget annexe RMACTW
- Annexe 3 – Projet de convention pour la réalisation d’un référentiel topographique avec Colmar Agglomération
- Annexe 4 – tableau financier prévisionnel CEJ 2019-2022
- Annexe 5 – Projet de protocole d’accord pour la création d’un pôle médical à Logelbach
- Annexe 6 – plan des parcelles 583-66 et 548-66 – section 27 situées rue des Champs à Wintzenheim-Logelbach
- Annexe 7 – Section 34 parcelles 621 – 622 – 624 – 625
- Annexe 1- Rapport de la CLECT
- Annexe 2A – Contrat de prêt n° LBP-00007160 entre OPH Habitats Haute Alsace et la Banque Postale
- Annexe 2B – Contrat de prêt n° LBP-00007161 entre OPH Habitats Haute Alsace et la Banque Postale
- Annexe 2C – Contrat de prêt n° LBP-00007162 entre OPH Habitats Haute Alsace et la Banque Postale
- Annexe 2D – Convention de co-garantie avec OPH HHA pour trois prêts
- Annexe 3 – Convention d’objectifs 2020-2023 avec l’Ecole de musique
- Annexe 1 – Rapport d’activités 2018 de Colmar Agglomeration
- Annexe 2 – Programme Local de l’Habitat arrêté de Colmar Agglomération
- Annexe 3A – Droit de Préemption Urbain à Wintzenheim Centre
- Annexe 3B – Droit de Préemption Urbain à Wintzenheim – Logelbach
- Annexe 3C – Droit de Préemption Urbain à Wintzenheim – La Forge
- Annexe 4 – Plan de la servitude de cour commune sur la parcelle 113
- Annexe 5 – plan de la parcelle 155 – section 25
- Annexe 6 -Plan des parcelles du lotissement Haras et de la rue de la croix blanche
- Annexe 7 – Convention pour l’occupation d’Arthuss par l’église évangélique
- Annexe 8A – Contrat de prêt n°959940 – CDC – Colmar Habitat
- Annexe 8B – Convention co-garantie prêt n°959940 – CDC – Colmar Habitat
- Annexe 9A -Contrat de prêt n°95989 – CDC-Centre Alsace Habitat
- Annexe 9B – Convention co-garantie prêt n°95989 – CDC-Centre Alsace Habitat
- Annexe 10A – Contrat de prêt n°96537 – CDC-Colmar Centre Alsace – OPH
- Annexe 10B – Convention co-garantie prêt n°96537 – CDC – Centre Alsace Habitat
- Annexe 11A – Contrat de prêt 99052 – CDC – HHA
- Annexe 11B – Convention co-garantie prêt 99052 – CDC – HHA
- Annexe 2 – Réponse aux remarques aux Personnes Publiques Associées
- Annexe 3 – Rapport du commissaire enquêteur complété
- Annexe 4 – remarques relatives au SRADDET
- Annexe 5 – plan de la voirie rétrocédée rue des Acacias – lotissement Der Kleb
- Annexe 6 – plan de la voirie rétrocédée du lotissement le Parc Haussmann
- Annexe 7 – Plan de la parcelle 319 section 57 située rue du Merle
- Annexe 8 – Délégation de co-maitrise d’ouvrage dans le cadre de la création d’un accès piéton
- Annexe 9 – Rapport d’activité 2018 du Syndicat d’Electricité et de Gaz
- Annexe 10 – Rapport annuel de la DSP pour la crêche Pom’ de Renette avec Enfance pour Tous
- Annexe 11 – Rapport d’activité 2018 – La Récréation
- Annexe 1 – Compte de Gestion 2018 de la Ville
- Annexe 2 – Compte Administratif 2018 de la Ville
- Annexe 3 – Budget Primitif 2019 de la Ville de Wintzenheim
- Annexe 4 – Compte de gestion 2018 du budget annexe RMACTW
- Annexe 5 – Compte Administratif 2018 du budget annexe RMACTW
- Annexe 6 – Budget Primitif 2019 du budget annexe RMACTW
- Annexe 7 – Plan de la parcelle section 25 N°153 à la SCI Herzog à Logelbach
- Annexe 8 – Plan des parcelles section 34 N°435 et B16 rue des Trois-Châteaux
- Annexe 9 – convention mécénat avec Vialis
- Annexe 10 – Projet Urbain Partenarial
- Annexe 11 – Charte Zéro pesticide_Commune Nature 2018
- Annexe 1 – Plans d’aménagement de la rue Joffre
- Annexe 2 -Présentation de l’avant-projet définitif de restauration de la Chapelle Herzog
- 1 – Plan de situation du chemin rural du Oberbenzenweg
- Annexe 2 – Plan de situation du chemin rural du Obersoedlenweg
- Annexe 3 – Plan de situation du chemin rural du Baerentalweg
- Annexe 4 – Plan de situation parcelle 77 section 33 Annexe
- Annexe 2 – Plan des parcelles 145 et 146 – section 25 à Logelbach
- Annexe 3 – Plan de la parcelle section 8 n° 239 – rue Schwendi
- Annexe 4A – Conditions générales du contrat de Prévoyance
- Annexe 4B – Conditions particulières du contrat de Prévoyance
- Annexe 4C – Notice d’information du contrat de Prévoyance
- Annexe 1 – PLU – le PADD – Mai 2018
- Annexe 2 – projet de statuts du syndicat Fecht Amont
- Annexe 3 – convention de groupement de commande pour l’électricité
- Annexe 4 – convention de groupement de commande pour le gaz naturel
- Annexe 5 – Rapport du syndicat d’Electricité et de Gaz du Rhin
- Annexe 5 bis – Compte administratif 2017 Syndicat d’Electricité et de Gaz du Rhin
- Annexe 6 – Section 32 parcelles 235 et 238 – Rue du Tiefenbach
- Annexe 6bis – Section 32 parcelles 235 et 238 – Rue du Tiefenbach
- Annexe 7 – plan des parcelles 71 et 74 – rue Joffre
- Annexe 8 – Projet de convention de mise à disposition
- Annexe 9 – Projet de convention RGPD avec le CDG 54
- Annexe 1 – Extrait du compte de gestion du budget principal 2017
- Annexe 2 – Compte Administratif 2018 de la ville
- Annexe 3 – Budget primitif 2018 de la ville
- Annexe 4 – Extrait du compte de gestion 2017 du budget de la RMACTW
- Annexe 5 – Compte administratif 2017 du Budget Annexe RMACTW
- Annexe 6 – Budget primitif 2018 du budget annexe RMACTW
- Annexe 7 – Avenant à la DSP pour l’exploitation du service périscolaire avec PEP Alsace
- Annexe 8 – Plans du projet d’aménagement de la rue de Lattre de Tassigny
- Annexe 9 – Convention PUP entre la commune HHA et Colmar Habitat
- Annexe 10 – Convention mécénat
- Annexe 11 -Convention d’accompagnement par le psychologue du travail du CDG 68 pour la réalisation du diagnostic et du plan de prévention des risques psychosociaux
- Annexe 1- Plans de situation des terrains section 32 pour la piste cyclable rue du Tiefenbach
- Annexe 1b – Plans de situation des terrains section 32 pour la piste cyclable rue du Tiefenbach
- Annexe 2 – convention pour le bloc douches complémentaires gens du voyage
- Annexe 1 – Convention de DSP pour l’exploitation du multiaccueil Pom’ de Reinette
- Annexe 2 – Cahier des charges après négociation
- Annexe 2 – Pièce contractuelle – Compte d’exploitation prévisionnel 5 années People and Baby
- Annexe 2 – Pièce contractuelle – Mémoire technique People and Baby
- Annexe 3 – Analyse des offres
- Annexe 3 – Procès-verbal d’analyse des offres et analyses de la délégation de service public
- Annexe 4 – Rapport final sur la négociation pour la délégation de service public
- Annexe 5 – Projet de transaction avec l’association Laurentia
- Annexe 6 – Projet de Convention de répartition des charges d’entretien des RD en agglomération
- Annexe 1 -Plans des lots vendus de la parcelle 158 situé au 9 rue Clémenceau
- Annexe 2 – projet de réglement de copropriété du 9 rue Clemenceau pour la création du pôle médical
- Annexe 3 – charte PEDT 2017-2018
- Annexe 4 – contrat de prêt entre HHA et la Caisse des Dépôts
- Annexe 5 – rapport de la CLETC – transfert des zones d’activités économiques
Annexe 2 – Rapport d’activité 2016 périscolaire – PEP Annexe 3 – Convention réseaux assainissement Colmar Agglomération Annexe 1 – Rapport d’activité 2016 Pom’ de Reinette
- Annexe 1 – Rapport d’activité 2016 de Colmar Agglomération
- Annexe 2.A – Rapport d’activité du Syndicat Electricité et Gaz du Rhin
- Annexe 2.B – Annexes au rapport d’activité du Syndicat Electricité et Gaz du Rhin
- Annexe 3 – Projet de statuts modifiés Colmar Agglomération
- Annexe 4.3 – Modification simplifiée n°5 PLU- Plans de zonage (extraits)
- Annexe 5 – plan de situation parcelle section 27 section n° 132 lieu-dit Strohsack
- Annexe 6 – plan des parcelles section 23 à Logelbach
- Annexe 7 – Projet de convention de partenariat avec le Crédit Mutuel
- Annexe 8- Projet de convention d’adhésion 2017 à Alsace Marchés publics
- Annexe 1 – Rapport d’activité 2016 Pom’ de Reinette
- Annexe 2 – Rapport d’activité 2016 périscolaire – PEP
- Annexe 3 – Convention réseaux assainissement Colmar Agglomération
- Annexe 1 – Statuts de l’Amicale 2017
- Annexe 2 – Convention objectifs Ecole de musique Annexe 3 – protocole d’accord pour le pôle médical Annexe 1 – Statuts de l’Amicale 2017
- Annexe 3 – protocole d’accord pour le pôle médical
- Annexe 1 – extrait compte gestion budget principal 2016
- Annexe 2 – extrait du compte administratif du budget principal 2016
- Annexe 3 – extrait du budget principal 2017 de la commune de Wintzenheim
- Annexe 4 – extrait du compte de gestion 2016 du budget RMACTW
- Annexe 5 – extrait du compte administratif 2016 RMACTW
- Annexe 6 – extrait du budget primitif 2017 RMACTW
- Annexe 7 – plan de situation chemin rural Hengstweg
- Annexe 8 – présentation avant-projet définitif de restauration de la chapelle Herzog
- Annexe 9 – Note de présentation du service petite enfance