REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Samedi 28 MARS 2026 – 09h00
Salle du Conseil Municipal et gymnase scolaire
Organisation du conseil municipal du 28 mars 2026
Le conseil municipal du 28 mars 2026 aura lieu dans la salle du conseil municipal en mairie de Wintzenheim à 09h00. La salle sera ouverte au public qui pourra assister au déroulement de la séance.
Toutefois, la place disponible étant limitée, le gymnase scolaire a été aménagé avec un écran et une sonorisation permettant de suivre la séance en direct.
Le public est donc invité à se rendre au gymnase scolaire si la salle du conseil municipal n’a plus la capacité d’accueillir de nouvelles personnes.
Ordre du jour :
1. Installation des conseillers municipaux
2. Désignation d’un secrétaire de séance
3. Désignation des assesseurs
4. Election du Maire
5. Fixation du nombre d’adjoints
6. Elections des adjoints
7. Lecture de la Charte de l’élu local
Le Maire,
Serge NICOLE
8. Adoption du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 18 décembre 2025
9. Délégations du conseil municipal au Maire
10. Approbation de l’enveloppe indemnitaire globale des indemnités des élus et répartition
11. Approbation de la majoration des indemnités des élus
12. Election des membres de la commission d’appel d’offres et du jury de concours
13. Election des membres de la commission de délégation de service public
14. Modalités d’élection des membres des commissions municipales et des représentants de la commune dans les organismes non sou mis à des dispositions législatives ou réglementaires particulières
15. Création des commissions municipales et désignation des membres des commissions
16. Désignation des représentants élus du Comité de Jumelage
17. Désignation des représentants élus au comité consultatif des sages : le Conseil municipal des Ainés
18. Approbation du nombre de membres du conseil d’administration au Centre Communal d’ Action Sociale et désignation des membres
19. Désignation des représentants de la commune à la Commission Communale Consultative de la Chasse
20. Désignation des membres du conseil d’exploitation de la Régie Municipale des Antennes Communautaires
21. Désignation des commissaires à la Commission Communale des Impôts Directs
22. Renouvellement du comité Syndical Territoire d’Energie Alsace
23. Election des délégués de la commune au Syndicat Intercommunal de Traitement des Déchets de Colmar et Environs (S. I.T.D.C.E.)
24. Election des délégués de la commune au Syndicat Forestier du massif des 5 châteaux
25. Election des délégués de la commune au Syndicat Mixte Fecht et Amont
26. Election des délégués de la commune au SIVOM du canton de Wintzenheim
27. Election des délégués de la commune au Syndicat Mixte des Employeurs Forestiers de Colmar et Environs
28. Election des délégués de la commune au Syndicat du Parc Régional des Ballons des Vosges
29. Composition de la Commission communale pour l’accessibilité aux personnes handicapées et désignation des membres
30. Election des délégués de la commune aux conseils d’école
31. Désignation des représentants au Comité Consultatif Communal des Sapeurs Pompiers
32. Désignation des représentants au Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention de la Délinquance du canton de Wintzenheim et des communes associées
33. Désignation des représentants Oeuvres Sociales du personnel
34. Désignation des délégués au Syndicat Mixte des gardes champêtres intercommunaux château Waldner de Freundstein
35. Désignation des membres siégeant à la commission locale d’évaluation des charges transférées
36. Création d’une Commission de contrôle financier
37. Informations
- Autorisations d’urbanisme
- Manifestations
- Décisions du Maire au titre de l’article L.2122-22 du code généra l des collectivités territoriales