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SUMMARY:Installation du Conseil Municipal
DESCRIPTION:REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL\nSamedi 28 MARS 2026 – 09h00\nSalle du Conseil Municipal et gymnase scolaire \nOrganisation du conseil municipal du 28 mars 2026\nLe conseil municipal du 28 mars 2026 aura lieu dans la salle du conseil municipal en mairie de Wintzenheim à 09h00. La salle sera ouverte au public qui pourra assister au déroulement de la séance.\nToutefois\, la place disponible étant limitée\, le gymnase scolaire a été aménagé avec un écran et une sonorisation permettant de suivre la séance en direct.\nLe public est donc invité à se rendre au gymnase scolaire si la salle du conseil municipal n’a plus la capacité d’accueillir de nouvelles personnes. \nOrdre du jour :\n1. Installation des conseillers municipaux\n2. Désignation d’un secrétaire de séance\n3. Désignation des assesseurs\n4. Election du Maire\n5. Fixation du nombre d’adjoints\n6. Elections des adjoints\n7. Lecture de la Charte de l’élu local\nLe Maire\,\nSerge NICOLE\n8. Adoption du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 18 décembre 2025\n9. Délégations du conseil municipal au Maire\n10. Approbation de l’enveloppe indemnitaire globale des indemnités des élus et répartition\n11. Approbation de la majoration des indemnités des élus\n12. Election des membres de la commission d’appel d’offres et du jury de concours\n13. Election des membres de la commission de délégation de service public\n14. Modalités d’élection des membres des commissions municipales et des représentants de la commune dans les organismes non sou mis à des dispositions législatives ou réglementaires particulières\n15. Création des commissions municipales et désignation des membres des commissions\n16. Désignation des représentants élus du Comité de Jumelage\n17. Désignation des représentants élus au comité consultatif des sages : le Conseil municipal des Ainés\n18. Approbation du nombre de membres du conseil d’administration au Centre Communal d’ Action Sociale et désignation des membres\n19. Désignation des représentants de la commune à la Commission Communale Consultative de la Chasse\n20. Désignation des membres du conseil d’exploitation de la Régie Municipale des Antennes Communautaires\n21. Désignation des commissaires à la Commission Communale des Impôts Directs\n22. Renouvellement du comité Syndical Territoire d’Energie Alsace\n23. Election des délégués de la commune au Syndicat Intercommunal de Traitement des Déchets de Colmar et Environs (S. I.T.D.C.E.)\n24. Election des délégués de la commune au Syndicat Forestier du massif des 5 châteaux\n25. Election des délégués de la commune au Syndicat Mixte Fecht et Amont\n26. Election des délégués de la commune au SIVOM du canton de Wintzenheim\n27. Election des délégués de la commune au Syndicat Mixte des Employeurs Forestiers de Colmar et Environs\n28. Election des délégués de la commune au Syndicat du Parc Régional des Ballons des Vosges\n29. Composition de la Commission communale pour l’accessibilité aux personnes handicapées et désignation des membres\n30. Election des délégués de la commune aux conseils d’école\n31. Désignation des représentants au Comité Consultatif Communal des Sapeurs Pompiers\n32. Désignation des représentants au Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention de la Délinquance du canton de Wintzenheim et des communes associées\n33. Désignation des représentants Oeuvres Sociales du personnel\n34. Désignation des délégués au Syndicat Mixte des gardes champêtres intercommunaux château Waldner de Freundstein\n35. Désignation des membres siégeant à la commission locale d’évaluation des charges transférées\n36. Création d’une Commission de contrôle financier\n37. Informations \n\nAutorisations d’urbanisme\nManifestations\nDécisions du Maire au titre de l’article L.2122-22 du code généra l des collectivités territoriales\n\n 
URL:https://www.ville-wintzenheim.fr/evenement/installation-du-conseil-municipal/
LOCATION:Mairie de Wintzenheim\, 28 rue Clemenceau
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